Document d'archives : Seigneurie, féodalité et juridiction

Contenu :

Bail des revenus de la seigneurie d'Aisne et Asnières avec exécutoire et transaction avec le comte de Montrevel et (1672-1682), extraits des terriers de Malafretaz (1692), inventaire des titres et papiers du château de Montrevel au décès de Melchior-Esprit de La Baume (1740), reprise de fief, foi et hommage de la seigneurie de Pélagey par Jacques Bernard (1748), conflit de juridiction pour un délit commis à Cuet (1753), cartes terristes et reconnaissances sur Foissiat (1755), conflit de juridiction pour le hameau du Villars à Treffort (1756), mémoire sur les cas qui doivent être communiqués au procureur fiscal (1760), visites des forêts du comte (la Forêt Bachet à Saint-Etienne-du-Bois et le Grand Fayet à Bourg) (1776).

Cote :

13 B 2

Inventaire d'archives :

Comté de Montrevel

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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