Document d'archives : Ligne électrique souterraine 63 kV sur le territoire de la commune de Dijon entre les postes Champs-Regnaud et Lavoir

Contenu :

Présentation du contenu
Enquête publique au titre de la DUP : délibérations, dossiers d'enquêtes, désignation du commissaire-enquêteur, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête, certificats d'affichage, avis et publications, rapport et avis du commissaire-enquêteur, registres d'enquêtes, arrêté préfectoral de DUP.

Cote :

2268 W 9

Ressources complémentaires :

Sources internes
2268 W 13

Observations :

Commentaire
Demande présentée par RTE.

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Archives départementales de Côte d'Or

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