Document d'archives : 28 mars 1825 : (3 ) :1) Surveillance, Cahier des charges des concessions, fin de l'Avis CGM, 94-96, déjà CGM...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

28 mars 1825 : (3 )  :1) Surveillance, Cahier des charges des concessions, fin de l'Avis CGM, 94-96, déjà CGM 21 mars 1825 ;2) Decize, 58Nièvre, Redevances, houille, abonnement pour cinq ans de 1823 à 1828, concessionnaire propose 1.200 F/an, Comité d'Evaluation et CGM retiennent 3.000 F/an, Brochant de Villiers, 96-103, déjà CGM 1 avril 1820, et 21 mai 1827 ;3) Bazouge-de-Chemeré (com.), <$$ 57E3> 53Mayenne, Houille, concession, demandeurs concurrents au nombre de trois (Liziard, Rocher, Chantelou, Roblot, Legras et comte de la Rochelambert), (Plaichard-Lachollière, propriétaire) et (marquis de Préaulx et autres associés, riches propriétaires du canton), cahier des charges anthracite, rapporteur préférence (à Liziard et associés), Brongniart, 103-122 et CGM 4 avril 1825,OR 6 septembre 1825 .