Document d'archives : Allègre. - Bâtiments communaux : entretien de l'horloge (1781-1785). Ally. - Impositions : contentieux en radiation de cote de...

Titre :

Allègre. - Bâtiments communaux : entretien de l'horloge (1781-1785). Ally. - Impositions : contentieux en radiation de cote de taille (1769). Biens communaux : requête contre le défrichement des communaux (1776-1777). Bâtiments : réparations à l'église (1775). Arlet. - Bâtiments : réparations au presbytère (1779-1786). Aurac. - Bâtiments : réparations à l'église (1775). Contentieux : demande d'autorisation de plaider (1771). Aurouze. - Bâtiments : réparations au presbytère (1772-1779). Auteyrac. - Agriculture : contentieux sur le nombre des bêtes admises à pacager (1778-1779). Autrac. - Bâtiments : réparations au presbytère (1778). Beaumont. - Biens communaux : contentieux en usurpation (1776-1777). Beaune. - Bâtiments : réparations à l'église et au presbytère (1777-1778). Blassac. - Impositions : contentieux en radiation de cotes (1769-1770). Blesle. - Impositions : contentieux en surtaux et radiations de cotes (1770-1785). Assistance et hygiène : contentieux sur la rétribution du chirurgien de l'hôpital (1786). Bournoncle. - Impositions : contentieux en surtaux (1769-1770). Bousselargues. - Communaux : contentieux de pâturage (1787).

Cote :

1 C 2796

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Loire

Archives départementales de la Haute-Loire

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