Document d'archives : Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, suivi de la procédure, prolongation de la concertation : mesures de...

Titre :

Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, suivi de la procédure, prolongation de la concertation : mesures de publicité (1997) ; bilan de la concertation : délibération du 27 juin, constats d'huissier, certificats d'affichage, avis et décision du bureau de municipalité (1997)

Cote :

531 W 141

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2023

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Révision du plan d'occupation des sols est et ouest, suivi de la procédure, prolongation de la concertation : mesures de publicité (1997) ; bilan de la concertation : délibération du 27 juin, constats d'huissier, certificats...

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