Document d'archives : Parking de la Comédie, gestion : liste des échéances des contrats, convention de concession pour la construction et...
Titre :
Parking de la Comédie, gestion : liste des échéances des contrats, convention de concession pour la construction et l'exploitation du parking avec délibérations et avenants, documents, brochure, convention et contrat de la société Sogea, délibération concernant le changement de nom du concessionnaire, certificats de publicité, procès-verbal de la commission chargée des opérations d'ouverture des plis concernant l'exécution des travaux du parking, concession avec délibération à la société Balency-Briard concernant les parcmètres du parking, documents et acte de cession de droits d'usage de la société Sobea-Sablaise-des-Eaux, procès-verbal de réunion, notes internes et comptes-rendus de réunion, listes des recettes des abonnements, dossier de travail concernant le marché de la société Sobea-Sablaise-des-Eaux comprenant CCTP, CCAP, devis quantitatif estimatif, délibérations, avenants (1973-1995).
Cote :
667 W 49
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Balency-Briard (société), Sablaise des eaux, société, Sobea, société anonyme, Sogea Sud, société
Lieux :
Type de document :
CERTIFICAT, COMPTE RENDU, CONCESSION, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, LISTE, PIECE COMPTABLE, PROCES-VERBAL