Document d'archives : Correspondance générale (1947-1948) ; établissement des listes des membres exploitants agricoles (1946-1947) ; listes des membres...
Titre :
Correspondance générale (1947-1948) ; établissement des listes des membres exploitants agricoles (1946-1947) ; listes des membres exploitants agricoles (1946) ; rapport relatif à la protestation de l'Amicale des maires du canton de Romans au sujet des enquêtes relatives aux listes d'exploitants agricoles (1946) ; changements survenus dans les listes de membres exploitants agricoles (1946-1947).
Cote :
173 W 4
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
60 ans
Première année communicable
2009