Document d'archives : Assemblée électorale du département, Assemblées primaires (An VI)

Date : 1797 - 1798

Contenu :

Présentation du contenu

1-22. Procès-verbaux des séances de l'Assemblée électorale du département (20-25 Germinal An VI) (Arch. Dép., L 147) ; 1-4. Séance du 20 Germinal ; 4-8. Séance du 21 ; 8-11. Séance du 22 ; 11-18. Séance du 23 ; 13-16. Liste alphabétique des membres votant de l'assemblée électorale du département ; 18-20. Séance du 24 ; 18. Élection d'Antoine Bertrand au Conseil des Cinq-Cents ; 20-21. Séance du 25

23-24. Lettre des administrateurs du département au président de l'Assemblée électorale portant envoi d'instructions sur la tenue de cette assemblée (20 Germinal An VI)

25. Lettre d'Antoine Bertrand, réélu député au Corps législatif, au président et aux membres de l'administration centrale du département (5 Floréal An VI)

26-41. Liste des électeurs de l'An VI, par cantons et sections, par cantons, communes et sections pour Aurillac et Saint-Flour (avec les professions)

42-61. Procès-verbaux des séances des assemblées primaires du département : radiation de la liste des votants de parents d'émigrés au degré prohibé, nominations d'électeurs, de juges de paix et de leurs assesseurs, etc. (An VI) ; 42-47. Incidents de séance à Chaudesaigues, dissidents ; 54-56. Dissidents à Champs ; 56-58. Dissidents à Pleaux

62-64. Liste, par canton, des électeurs du Cantal (sans les professions) (An VI)

65. Note ainsi libellée : "Cf. Dans les Mémoires de Barras (t. III p. 195) une pièce intitulée : État nominatif des fonctionnaires ou agents particuliers auxquels il a été remis des fonds sur ceux des dépenses faites pour manœuvrer les élections de l'An VI (La Révolution française, revue, 14 Juin 1902) ".