Document d'archives : Réglement intérieur.

Contenu :

Présentation du contenu
Instructions et renseignements généraux à l'usage du personnel, des malades et des visiteurs (affiche, 1934), règlement intérieur avec annexe relative aux effectifs (1952), règlement intérieur imprimé (1953). Service intérieur, réglementation : projet de règlement (1823), règlement (1849) ; organisation : traité avec les Sœurs de la Charité (1839), autre traité (1848). Service des enfants trouvés, réglementation : règlement (1842).
Service de sécurité : règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (1962-1970)
Service des pompes funèbres : guide pratique de législation funéraire (1941) ; convention avec les pompes funèbres de la ville de Rochefort, tarifs (1945-1960).

Cote :

J 5

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

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