Document d'archives : Elections présidentielles, 1er tour : procès-verbaux (23 avril 2017).

Cote :

4110 W 1-17

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture. Direction des actions réglementées et des libertés publiques. Bureau des libertés publiques, pôle élections

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 27 mars 2018

Description :

Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination des feuilles de dépouillement et des bulletins blancs et nuls (2,3 ml)

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre.

Description physique :

Description physique:

Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 17 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,35

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Arkheïa

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens