Document d'archives : Personnel, police, biens et revenus communaux

Contenu :

Présentation du contenu
Etat statistique des agents et du personnel, supplément de traitement, projets de construction scolaires, droits de parcours des vaines pâtures, délibérations de la commission des bâtiments civils, an VIII-1946. Dossier par commune relatif au personnel, bâtiments communaux, revenus communaux, éclairage, fêtes publiques, liste des imposés, électrification, plaintes et pétitions, foires et marchés, droit de pêche et de chasse, octroi, an VIII-1945.

Cote :

2 O 1 - 4013

Informations sur le producteur :

Origine:
Aube.Préfecture

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Versement

Conditions d'accès :

Communicabilité
Immédiate

Description physique :

Description physique:


Support
Support: Papier, calque
Données techniques
Données techniques: Dactylographie, imprimé, manuscrit, couleur
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 107,10

Liens