Document d'archives : Syndicats et associations.- Frangy, syndicat de la Seillette, circulation sur les ponts (1960-1975) ; syndicat de la Seille et du...
Titre :
Syndicats et associations.- Frangy, syndicat de la Seillette, circulation sur les ponts (1960-1975) ; syndicat de la Seille et du Couvent, curage du ruisseau le Couvent par les prisonniers de guerre (1945). Tartre (le), constitution de l'association syndicale pour le curage de la Seille (1946-1949). Mervans, syndicat intercommunal des eaux de Bresse-Nord, alimentation en eau potable, programme (1964-1965). Association syndicale d'assainissement de la prairie de l'Egant de Véage, à Sagy (1958), association syndicale libre des rivières et ruisseaux et prairies inondables (1955) et association syndicale du Nièvre et de Parmoins (1953-1963) : budgets, rapports, correspondance, plans.
Cote :
2253 W 11
Inventaire d'archives :
Direction départementale de l'équipement, subdivision de Louhans (2253W)