Document d'archives : Communes de Gervans, de Granges-les-Beaumont....
Titre :
Communes de Gervans, de Granges-les-Beaumont.
Contenu :
Comptes de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ;
travaux : école, voirie, approvisionnement en eau potable ;
cessions de terrains ; redevances d'eau ; concessions dans,
cimetière.
Cote :
2104 W 262
Inventaire d'archives :
2104 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.