Document d'archives : Urbanisme.
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers de travaux d'urbanisme (1977-1996), cahiers d'enregistrement du courrier départ et arrivé (1982-1996).
Cote :
2577 W 1-54
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre de gestion de la fonction publique territoriale
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 3 avril 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,40
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, dossier de consultation des entreprises, dossier des ouvrages exécutés, plan