Document d'archives : Domaine public maritime (1986-2004).

Cote :

2530 W 1-25

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Charente-Maritime. Service de l'environnement

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 octobre 2007

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,80

Ressources complémentaires :

Références
Pas d'instrument de recherche informatisé disponible
Bordereau de versement manuscrit ou dactylographié

Observations :

Commentaire
Classé, 2007

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens