Document d'archives : Douhet de la Roche (Alexandre Ignace) de Chastel-Marlhac, reclus évadé

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Biens situés à Chastel-Marlhac. Inventaire et séquestre du mobilier et des cheptels du domaine de la Roche. Estimation et vente de mobilier, liste des objets laissés en jouissance à sa famille. Bail, estimation et vente (affiches et procès-verbaux) du domaine susdit. Pétition des adjudicataires (an II-an IV), 54 pièces
Demande de restitution du produit de le vente des biens ci-dessus. Procès-verbal d'évasion. Liquidation de droits légitimaires. Liquidation des créances des dénommés Broquin, Chambon, Douhet, Dupuy, Montel, Vauchassade et le Département. Liste de créanciers (1783-an XII), 62 pièces
Dossier de demande d'indemnité (1820-1828), 21 pièces.

Cote :

1 Q 882

Inventaire d'archives :

Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

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