Document d'archives : Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Hippocrate - portes de la Méditerranée, modification...

Titre :

Modification du plan d'occupation des sols du 28 janvier 2004. - Secteur Hippocrate - portes de la Méditerranée, modification approuvée le 7 octobre 2004 : notice explicative, rapport de présentation et règlement, liste des emplacements réservés, plan de zonage (2004).

Cote :

531 W 1

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
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