Document d'archives : Creyers à Érôme.
Cote :
5 K 187
Inventaire d'archives :
Description physique :
Personnes :
AUDIBERT, BOUVIER Pierre (succession), BROC Pierre, DOYAT, MILLARD, SEYVE (legs)
Lieux :
ÉPINOUZE - - Propriétés. Dommages causés au mur d'une propriété privée, DIEULEFIT - - Urinoirs. Installation d'un urinoir, CREYERS - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux, CROZES - - Rivières. Mur de soutènement au ruisseau de Crozes, DIEULEFIT - - Procès. Procès BROC Pierre, DIE - - Propriétés. Demande de bornage d'une propriété, DIE - - Routes et chemins. Chemins : rétrécissement pour aménagement d'étendage public, DIE - - Gaz. Construction d'une usine à gaz et éclairage de la ville, DONZÈRE - - Propriétés. Propriété Le Devois : demande de cantonnement, ÉRÔME - - Travaux communaux. Démolition d'un mur, DIEULEFIT - - Eaux. Travaux de fouilles et captage sur propriété privée, ÉRÔME - - Fontaines. Fontaine de Gervans : travaux de canalisation, DIEULEFIT - - Voirie urbaine. Place publique : abus d'usage (étendage de laines), ÉPINOUZE - - Procès. DOYAT contre MILLARD (pour perte d'un cheval), ÉPINOUZE - - Dons et legs. Legs SEYVE : Préjudices causés aux propriétés léguées, DIEULEFIT - - Eaux. Travaux d'adduction d'eau, DIE - - Procès. Procès AUDIBERT : réclamation d'honoraires, ÉRÔME - - Fontaines. Travaux d'établissement, DIEULEFIT - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, Crozes (ruisseau de), DIE - - Accidents. Fête Nationale : accident suite à des salves d'artillerie, ÉRÔME - - Fontaines. Surveillance, DIVAJEU - - Presbytère. Travaux d'agrandissement, ÉPINOUZE - - Écoles primaires. Agrandissement de la maison d'école : vente de terrains, Gervans (fontaine de), DIE - - Impôts. Impôts communaux : protestation, DONZÈRE - - Fontaines. Travaux de recherche d'eau, DIE - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine, ÉPINOUZE - - Routes et chemins. Occupation de terrain pour élargissement de chemin, ÉRÔME - - Biens communaux. Usurpation de terrains communaux, DIE - - Église. Construction du clocher, DIEULEFIT - - Propriétés. Contestation de propriété, CRUPIES - - Propriétés. Contestation de propriété, DIE - - Sources. Source des Pennes : détournement des eaux, CREYERS - - Propriétés. Contestation de propriété, ÉPINOUZE - - Propriétés. Location d'immeuble : réparations, DONZÈRE - - Propriétés. Usurpation d'un cloaque par la commune, DIEULEFIT - - Cimetière. Dégâts occasionnés à un tombeau de famille, DIE - - Successions. Succession BOUVIER Pierre, CREYERS - - Écoles primaires. École communale : bois pour chauffage
Thèmes :
Administration communale -- Biens communaux -- Usurpation (1872-1882), Administration communale -- Urinoir -- Installation (1904), Contributions et formalités -- Impôts -- Impôts communaux (1876), Cultes -- Cures et presbytères -- Agrandissement (1879), Cultes -- Églises -- Clocher (1873-1901), Eaux -- Fontaines -- Canalisation et vente d'eau aux particuliers (1870-1909), Eaux -- Fontaines -- Travaux (1866-1911), Eaux -- Sources -- Détournement des eaux (1883), Eaux -- Réseau de distribution -- Adduction d'eau (1902-1917), Eaux -- Réseau de distribution -- Fouilles (1883-1888), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Bornage (1878-1896), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Contestation de propriété (1867-1913), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Dégradations (1867-1902), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Empiétement de propriété (1866-1884), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Immeuble/maison menaçant ruine (1872-1925), Environnement et cadre de vie -- Propriétés -- Usurpation (1871-1886), Justice -- Procès -- Demande la mise en cause de la commune (1879-1904), Justice -- Procès -- Honoraires et frais de justice (1867-1903), Mines et énergie -- Gaz -- Usines à gaz (1872-1893), Santé -- Accidents -- Accidents corporels (1868-1920), Transmission de biens patrimoniaux -- Dons et legs -- Mise sous séquestre (1900), Transmission de biens patrimoniaux -- Successions -- Partage et liquidation de la succession (1891), Transports -- Chemins vicinaux -- Empiétement et usurpation (1867-1912), Transports -- Chemins vicinaux -- Entretien (1867-1910), Transports -- Fleuves, rivières, cours d'eaux -- Aménagement et entretien (1866-1916), Éducation -- Écoles primaires -- Agrandissement (1882-1892), Éducation -- Écoles primaires -- Construction (1866-1919), Éducation -- Écoles primaires -- Fournitures (1870-1897), Éducation -- Écoles primaires -- Travaux (1872-1904)
Activité :
ABRAN (Marius), entrepreneur de travaux publics à Séderon, ACHARD (Jean-Philibert), propriétaire à Crupies, ACHARD (Marin), de Die, ACHARD (Prosper), rentier, de Lyon, AUBRUN (Victor), surveillant des fontaines de Gervans, AUCHE (Adrien François), entrepreneur à Tassin-La-Demi-Lune (Rhône), AUDIBERT (Alexandre), concessionnaire de l'usine à gaz à Die, AUDIFRET (Auguste), de Die, BANSEGER (Adolphe), agent-comptable à Die, BARRAL (Henri), de Die, BERANGER (Louis), de Die, BERNARD (Antoine), tisseur, de Lyon, BOISSIER, greffier, propriétaire à Die, BOUVARET (Vincent), propriétaire à Érôme, BOVET (Jules), de Die, BROC (Pierre), maître cordonnier à Dieulefit, BRUN (Alexandre), avoué à Grenoble, BRUN (Joseph), propriétaire aux Pennes (Die), BUIS (Louis), de Die, CHAMPION (Victorine), propriétaire à Gervans, CHAMPION (Victorine), propriétaire à Érôme, CLOZEL fils, propriétaire à Gervans, CLOZEL, entrepreneur à Tournon (Ardèche), Creyers (commune), Crozes (commune), Crupies (commune), Die (commune), Die (fabrique), Dieulefit (commune), Divajeu (maire), Donzère (commune), FAYOLLE (Joseph), propriétaire à Gervans, FERREOL (abbé), desservant de la paroisse de Divajeu, GASQUET (Pierre), propriétaire à Châtillon-en-Diois, GUILLET (Étienne), de Die, IGONET (Henri), entrepreneur à Donzère, LAPEINE (Jean David), propriétaire à Chamaloc, LAURANS (Rémy), propriétaire à Creyers, LAURENS (Émile), avocat à Die, LAURENT (Jean), employé des chemins de fer à Chambéry, propriétaire à Épinouze, MAGNAN (Frédéric), avoué à Die, MARBAUD (Jules), négociant, de Montélimar, MEYNOT (Auguste), propriétaire, de Donzère, MEYNOT (Emerance), de Montélimar, MEYNOT (François), ancien notaire, MILLARD (Auguste), propriétaire à Épinouze, MONET (Pierre), propriétaire à Érôme, MORIN (Adolphe), propriétaire à Dieulefit, MORIN (Édouard), propriétaire et industriel à Dieulefit, OLLIER (Frédéric), négociant à Épinouze, PELOLY, docteur en médecine à Dieulefit, PERRIOLAT (Louis), instituteur en retraite à Épinouze, PIC (Jean), garde-champêtre, de Die, PLAN LACONDAMINE, de Die, PRADELLE (Jean-Baptiste), de Montélimar, PRADELLE (Marie-Rose), née SARCEY DE SULIERES, de Montélimar, PUPIN (Paul), propriétaire à Die, ROURE (Napoléon), propriétaire à Crozes, SEBELIN (Jean-François), de Die, SEYVE (veuve), usufruitière de propriétés données à la commune d'Épinouze, SIBERT (Marcel), propriétaire à Épinouze, TRACOL (héritiers), au nom de TRACOL père, architecte, de Valence, VALLET, notaire à Die, VALMAGE (Alexandre), entrepreneur de travaux publics à Châtillon et Laval-d'Aix, VILARET (Paul), menuisier entrepreneur à Dieulefit, Épinouze (commune), Érôme (commune)