Document d'archives : Défense nationale, protection civile, économie, réglementation, travaux communaux, voirie communale, santé publique,...

Titre :

Défense nationale, protection civile, économie, réglementation, travaux communaux, voirie communale, santé publique, administration générale, agriculture, adduction d'eau potable des communes, affaires financières, syndicats intercommunaux à vocation scolaire (1952-1996).

Cote :

1798 W 1-54

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Sous-préfecture de Saint-Jean-d'Angély

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 3 novembre 1998

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2044

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,00

Ressources complémentaires :

Références
Bordereau de versement dactylographié numérisé au format PDF

Observations :

Commentaire
Classé, 1998

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens