Document d'archives : Zac du 11-Novembre : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique notice explicative, appréciation sommaire des...
Titre :
Zac du 11-Novembre : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique notice explicative, appréciation sommaire des dépenses, plan périmétral, plan de situation, document d'étude plan de masse ; dossier de création délibération du conseil municipal (1991), notice de présentation, plan de situation, plan périmétral, mode de réalisation, document d'urbanisme applicable, étude d'impact (1991) ; Affaires juridiques et contentieux : courriers hôtel de ville - tribunal administratif (1992-1994).
Cote :
562 W 154
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable