Document d'archives : Zac du 11-Novembre : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique notice explicative, appréciation sommaire des...

Titre :

Zac du 11-Novembre : enquête préalable à la déclaration d'utilité publique notice explicative, appréciation sommaire des dépenses, plan périmétral, plan de situation, document d'étude plan de masse ; dossier de création délibération du conseil municipal (1991), notice de présentation, plan de situation, plan périmétral, mode de réalisation, document d'urbanisme applicable, étude d'impact (1991) ; Affaires juridiques et contentieux : courriers hôtel de ville - tribunal administratif (1992-1994).

Cote :

562 W 154

Inventaire d'archives :

562W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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