Document d'archives : Justice d'Ancien régime
Contenu :
Présentation du contenu
Extraits d'un arrêt concernant le libre vagabondage des porcs dans les rues (1775), d'un arrêt réglementant les heures d'ouverture des cabarets (1776), d'une ordonnance réglementant les activités de boulangers, aubergistes et cabaretiers, des registres de la Châtellenie Royale d'Ahun concernant l'enlèvement des ordures (1777), d'ordonnances interdisant de jouer dans l'église, réglementant les attroupements et les heures de ventes d'alcool pour les aubergistes et les cabaretiers (1778).
Cote :
1 J 543
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Extrait de la série 5E
Description physique :
5 pièces papier