Document d'archives : Imprimés : cahier de règlement pour la juridiction des procès. Différents concernant les manufactures attribuées aux maires...

Titre :

Imprimés : cahier de règlement pour la juridiction des procès. Différents concernant les manufactures attribuées aux maires échevins. - 1 feuille d'évaluation des prix du froment et seigle de 1749 à 1792. - 4 imprimés : arrêt du Conseil d'Etat du Roi (laine) - 7 pièces papier diverses. Résidus de parchemins non datés et fragmentaires (XIIe siècle-XVIIe siècle)

Cote :

E DEP 1500/406

Inventaire d'archives :

Archives communales d'Aurillac

Description :

Évolutions :
Accroissements
Récolement de janvier-mars 1968, additions de pièces qui ne figurent pas dans l'inventaire.
Reclassement de 2013, additions de nouvelles pièces.

Description physique :

Liasse. - 6 pièces, parchemin en rouleaux.

Observations :

Commentaire
Ancienne cote : HH 99

Archives départementales du Cantal

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