Document d'archives : Elections présidentielles, 2e tour : procès-verbaux (6 mai 2017).
Cote :
4098 W 1-17
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture. Direction des activités réglementées et des libertées publiques. Bureau des libertés publiques, pôle élections
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement, 27 mars 2018
Description :
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Elimination des feuilles de dépouillement et des bulletins blancs et nuls
Mise en forme :
Mode de classement
Classement alphabétique par nom de commune.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du fonds est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 17 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,10
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkheïa
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle