Document d'archives : 1793-an X
Contenu :
<p>Pour les M. de l'an VII et de l'an VIII, voir 6 E 9/5, registre d'Ardes-sur-Couze, chef-lieu de canton. </p> <p>Contient aussi les N. D. de la même période</p>
Cote :
6 E 7 3
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
<p>2002</p><p>Original non communicable depuis </p>
<p>Numérisation consultable en salle de lecture et sur le site internet des Archives départementales </p>
Observations :
<p>Numérisation en couleur à partir des originaux</p>