Document d'archives : Concessions, règlement, tarif : extraits de délibérations du Conseil municipal, rapports du service hydraulique (1931 – 1932)....
Titre :
Concessions, règlement, tarif : extraits de délibérations du Conseil municipal, rapports du service hydraulique (1931 – 1932). Installation au chef-lieu et à la maison d'école, analyse des eaux de sources, acquisitions de sources, emprunt au Crédit Foncier, subvention, adjudication de travaux (1902-1907) ; installation dans les autres hameaux, déclaration d'utilité publique des travaux, acquisitions de terrains et de sources, marché de gré à gré entrepreneur Zénoni, réclamations de particuliers au sujet du captage de la principale source alimentant le ruisseau de Coppi, déclaration collective des propriétaires de terrains autorisant les travaux (1922-1934) : extraits de délibérations du Conseil municipal, de la commission sanitaire, du conseil d'hygiène, rapports géologiques, résultats d'analyses, procès-verbaux de réunion de la commission de concours, d'enquête, arrêtés préfectoraux, état parcellaire, actes de soumission, devis estimatifs, cahiers des charges, acte notarial, mandats de paiement, correspondance (1902 – 1934).
Cote :
2 O 2798