Document d'archives : Zac Antigone, modification ZAC 1 extension : cahier des charges de cession de terrains, cahier des prescriptions techniques...

Titre :

Zac Antigone, modification ZAC 1 extension : cahier des charges de cession de terrains, cahier des prescriptions techniques particulières réseaux de chaleur, cahier des prescriptions de chantier applicables au maître d'ouvrage (1985), délibération du conseil municipal convention de concession Ville / SERM (1985), consultation pour la réalisation du groupe scolaire 1 : dossier de consultation des concepteurs, courriers, plan de situation, plan parc stationnement, plan ventilation, plan cahier de détail, plan de masse, consultation à un degrés sur esquisse, plan d'aménagement de zone, plan de coordination des réseaux, extrait des programmes en cours (1982) ; Convention de concession de l'opération d'aménagement de la ZAC 1 Ville/SERM délibération du conseil municipal (1981-1985), courriers du préfet de l'Hérault (1982), cahier des charges de cession ou de la location des terrains (1981), cahier des charges pour la concession d'aménagement de la ZAC ; Travaux de desserte, convention et réalisation : délibération du conseil municipal Ville/SERM (1982) convention cadre pour l'étude et la réalisation des travaux de desserte de l'opération dite ZAC Antigone ; Parc de stationnement souterrain, convention étude et réalisation : délibération du conseil municipal (1982) ; Programme à vocation commerciale : délibération du conseil municipal convention pour la réalisation d'un programme immobilier à vocation commerciale Ville/SERM (1982), courriers, compromis de vente (1982).

Cote :

562 W 47

Inventaire d'archives :

562W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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