Document d'archives : Contrat de mariage entre Alexis Charles Henry Clerel de Tocqueville, avocat demeurant au 49 rue de Verneuil, et Marie Mottley,...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

Contrat de mariage entre Alexis Charles Henry Clerel de Tocqueville, avocat demeurant au 49 rue de Verneuil, et Marie Mottley, célibataire demeurant au 17 place Bellechasse.

Contenu :

Cote originelle du document :
MC/ET/XX/950
Informations concernant le classement et la cotation du document :
Acte coté en Réserve.
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2002-2011 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice :2005
Date de révision :2011

Identifiant de l'unité documentaire :

MC/ET/XX/916 - MC/ET/XX/966, MC/RE/XX/14 - MC/RE/XX/16 - MC/RS//1149

Versions numérisées :

Type de document :