Document d'archives : Bureau de Saint-Gervais-sur-Mare

Contenu :

Arrondissement de Lacaune (Tarn) avant l'an X, arrondissement de Béziers (Hérault) ensuite, canton de Saint-Gervais-sur-Mare.
En 1790, le canton de Saint-Gervais-sur-Mare dépend du Tarn, district de Lacaune. Le bureau est créé en 1791 et supprimé en l'an VI. Les communes sont rattachées au bureau de Bédarieux. Par arrêté du 3 brumaire an X, le canton est réuni à l'Hérault en échange, avec le département du Tarn, du canton d'Anglès. Le bureau est rétabli en l'an XII. A compter du 1er mai 1917, il est définitivement rattaché au bureau de Bédarieux.
Ressort du bureau :
Aires (Les) (cf. Mourcairol) 1845-1917
Castanet-le-Haut 1791-an VI, an XII-1917
Combes-Terre-Foraine (cf. Le Poujol-sur-Orb) 1791-an VI, an XII-1917
Hérépian 1791-an VI, an XII-1917
Lamalou-les-Bains (cf. Villecelle) 1878-1917
Mourcairol (cf. Les Aires) 1791-an VI, an XII-1845
Poujol-sur-Orb (Le) 1791-an VI, an XII-1917
Rosis (cf. Saint-Gervais-Terre) 1830-1917
Saint-Geniès-le-Haut (cf. Saint-Geniès-de-Varensal) 1791-an VI
Saint-Geniès-de-Varensal an XII-1917
Saint-Gervais 1791-an VI, an XII-1917
Saint-Gervais-Terre (cf. Rosis) 1791-an VI, an XII-1830
Taussac (cf. Taussac-et-Douch) 1791-an VI, an XII-1830
Taussac-et-Douch 1791-an VI, an XII-1917
Taussac-la-Billière (cf. Taussac-et Douch) 1791-an VI, an XII-1917
Villlecelle (cf. Mourcairol et Lamalou-les-Bains) 1845-1878
Villemagne-l'Argentière 1791-an VI, an XII-1917

Inventaire d'archives :

Enregistrement et timbre (1763-1968)

Ressources complémentaires :

Pour les tables de créances hypothécaires (1810-1821), voir dans le bureau de Béziers : 3 Q 16611 et
16612.

Thèmes :

Enregistrement

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