Document d'archives : Fourniture, pose dépose et entretien serrurerie de voirie, marché à procédure adaptée : décision du maire, avis d'appel public à...
Titre :
Fourniture, pose dépose et entretien serrurerie de voirie, marché à procédure adaptée : décision du maire, avis d'appel public à la concurence, cahier des clauses techniques et administratives, acte d'engagement, bordereau des prix, détail estimatif, registre des retraits, estimation à la dépense, carnet de détails. Revêtement en asphalte coulé et reprise de tranchées, marché de travaux fractionné à bon de commande, appel d'offres ouvert : courriers, cahier des clauses techniques et administratives particulières, règlement de la consultation, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, registre des dépôts, procès-verbaux, rapport d'examen des offres, acte d'engagement, bordereau des prix, document de contrôle des pièces à fournir, mémoire justificatif des moyens matériel et personnel de l'entreprise.
Cote :
573 W 113