Document d'archives : Marché public de travaux, dossier d'appel d'offres : délibération du comité syndical, rapport sur l'étude des offres,...

Titre :

Marché public de travaux, dossier d'appel d'offres : délibération du comité syndical, rapport sur l'étude des offres, procès-verbal d'ouverture des plis, avis d'attribution des offres, rapport de présentation (1994) ; dossier du marché : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, bordereaux des prix unitaires, détail quantitatif estimatif, plans, avenant, ordres de service, délibération du comité syndical (1994) ; suivi des travaux : comptes rendus de réunion de chantier, procès-verbal des opérations préalables à la réception, décision de réception, pénalités de retard, arrêts pour causes d'intempéries, cautionnement bancaire (1994).

Cote :

E DEPOT 604/ 231

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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