Document d'archives : Révision du plan d'occupation des sols est et ouest. - Enquête publique : bilan, compte-rendu de la Commission extra-municipale...

Titre :

Révision du plan d'occupation des sols est et ouest. - Enquête publique : bilan, compte-rendu de la Commission extra-municipale d'urbanisme du 20 octobre (1998) ; mise à disposition au public du rapport de la commission d'enquête : affiches (1998) ; approbation du plan d'occupation des sols : avis, décision du bureau de municipalité de septembre, délibération du 22 octobre (1998) ; mesures de publicité de la délibération d'approbation et de la mise à disposition du public du POS : constat d'huissier, certificat d'affichage, affiche (1998)

Cote :

531 W 153

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2024

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Révision du plan d'occupation des sols est et ouest. - Enquête publique : bilan, compte-rendu de la Commission extra-municipale d'urbanisme du 20 octobre (1998) ; mise à disposition au public du rapport de la commission d'enquête...

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