Document d'archives : Commune d'Agnières-en-Dévoluy. 2ème révision totale du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration, dossier arrêté, dossier...
Titre :
Commune d'Agnières-en-Dévoluy. 2ème révision totale du plan d'occupation des sols (dossier d'élaboration, dossier arrêté, dossier approuvé, 1991), modification partielle du plan d'occupation des sols (dossier approuvé, 1996).
Cote :
1317 W 5