Document d'archives : Correspondance du Maire Communauté d'Agglomération : Commission départementale de la coopération intercommunale : élection des...

Titre :

Correspondance du Maire Communauté d'Agglomération : Commission départementale de la coopération intercommunale : élection des représentants des communes, réglementation District, Préfecture, Parti communiste : mise en oeuvre de la loi dite "Chevènement" , processus de transformation , délibération , opération sites-témoins de la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale, projet et arrêté sur périmètre de l'agglomération , charte de développement de l'agglomération montpelliéraine Note de Synthèse sur l'agglomération, réunions d'information, presse, mécanisme d'attribution de compensation Presse nationale : prise de position pour ou contre l'agglomération

Cote :

400 W 16

Inventaire d'archives :

400W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2027

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Correspondance du Maire Communauté d'Agglomération : Commission départementale de la coopération intercommunale : élection des représentants des communes, réglementation District, Préfecture, Parti communiste : mise en oeuvre de...

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