Document d'archives : Correspondance du Maire Communauté d'Agglomération : Commission départementale de la coopération intercommunale : élection des...
Titre :
Correspondance du Maire Communauté d'Agglomération : Commission départementale de la coopération intercommunale : élection des représentants des communes, réglementation District, Préfecture, Parti communiste : mise en oeuvre de la loi dite "Chevènement" , processus de transformation , délibération , opération sites-témoins de la Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale, projet et arrêté sur périmètre de l'agglomération , charte de développement de l'agglomération montpelliéraine Note de Synthèse sur l'agglomération, réunions d'information, presse, mécanisme d'attribution de compensation Presse nationale : prise de position pour ou contre l'agglomération
Cote :
400 W 16
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Institutions :
Commission départementale de la coopération intercommunale, Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action Régionale
Lieux :
Type de document :
CHARTE, CORRESPONDANCE, COUPURE DE PRESSE, DELIBERATION, DOSSIER DE PRESSE, FICHIER