Document d'archives : Alès : précis de la cause à juger pour Monsieur François-Charles Dupin, chanoine prébendé de l'église cathédrale d'Alès contre...
Titre :
Alès : précis de la cause à juger pour Monsieur François-Charles Dupin, chanoine prébendé de l'église cathédrale d'Alès contre Mre Bernard de Narbonne-Pelet, chanoine d'Uzès ; mémoire pour Monsieur Dupin, conseiller-clerc au parlement de Toulouse, contre Mre Bernard de Narbonne-Pelet, se prétendant légitimement pourvu de l'archidiaconé d'Alès, soit comme résignataire, soit comme régaliste ; arrêt du parlement de Toulouse (1758-1759) ; pièces de la procédure ; comptes et mémoires du chapitre
Cote :
1 J 135-3
Inventaire d'archives :
Pièces isolées et petits fonds d'origine privée (1069-2014) - 1 J