Document d'archives : Étude de Doué-la-Fontaine.
Contenu :
Présentation du contenu
Minutes de trois études de Doué-la-Fontaine.
Cote :
5 E 159
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Étude de Doué-la-Fontaine
Biographie ou histoire
À l'origine, il y avait trois études. L'étude de maître Groos est supprimée par décrêt du 15 mars 1929 (publié au journal officiel le 17 mars 1929 p. 3139). Les notaires des deux études restantes, maîtres Bonneau et Courjaret démissionnent. L'étude de maître Bonneau est supprimée et la société Jean Courjaret, Henri Bonneau, Pierre Courjaret, notaires associés est nommée en remplacement de l'étude de maître Jean Courjaret par arrêté du 22 novembre 1976 (publié au journal officiel du 3 décembre 1976 p. 6380).
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de maîtres Pohu, Barré et Doumandji, notaires à Doué-la-Fontaine, le 7 octobre 2008.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaires de l'étude.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 387 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 49.00
Ressources complémentaires :
Références
5 E 159, étude de Doué-la-Fontaine (1862-1932), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 2013, 20 p.
Personnes :
BAILLERGEAU, Marcellin Pierre (1865-1880), DOUSSAIN, Élie Charles (1880-1919), DOUSSAIN, Élie Joseph (1919-1929), GROOS, Jules Charles (1914-1929), PAILLET, Eugène (1898-1914), ROUSSEAU, René Louis (1926-1932), RULLIER, Jacques Henri (1852-1865), SALMON, Albéric Louis (1870-1881), TESSIER, Jacques (1882-1926)