Document d'archives : Séance du 8 avril 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : M. Fabronni, maître des requêtes. MM. Dupeloux et d'Entraigues, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, et Bouchet, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Le Père, Deschamps, Saussine, Céard, Bouëssel, Leclerc et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et Chaussées.
- Affaire rapportée par M. Bouëssel, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. « Rapport sur le projet de deux ponts en pierre à construire sur deux bras de la Seine à Rouen. »
- Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Départements de la Vienne et de la Haute-Vienne. « Rapport sur la direction à adopter pour la portion de la route de Saumur à Limoges n° 167 entre Limoges et Poitiers. »
- Affaire rapportée par M. Dupeloux, auditeur au Conseil d'État. Départements de la Sarre. « Rapport sur l'évaluation des indemnités dues à quelques propriétaires dont les maisons ont été démolies pour l'ouverture de la route de Strasbourg à Liège. »
- Affaire rapportée par M. Leclerc, inspecteur divisionnaire. Départements de la Charente-inférieure [Charente-Maritime]. « Rapport de M. Lamblardie ingénieur ordinaire sur le projet de la reconstruction de la digue servant à fermer le port de Saint-Denis [Saint-Denis d'Oléron]. »
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département de l'Allier. « Rapport en date du 13 octobre 1810 sur le projet de trois aqueducs de 2 mètres d'ouverture sur les ruisseaux de Land-fonna, de la Vernegeole [la Varnigeole] et de la Lande-brune route d'Urcay [Urçay] au Veurdre par la forêt de Tronçais. »
- Affaire rapportée par M. Six, inspecteur divisionnaire. Département de la Roer. « Projet de rectification et construction en chaussée de pavés de la partie de route de Paris en Allemagne comprise entre la porte d'Aix-la-chapelle [Aachen] et le département de l'Ourte sur une longueur de 4419 mètres. »
- Affaire rapportée par M. Six, inspecteur divisionnaire. Département de la Roer. « Projet de rectification et de formation en chaussée de gravier d'une partie de 2914 mètres de longueur de la route de nimègue à Basle [Bâle] comprise entre les villes de Rhemberg et Xanten. »
- Affaire rapportée par M. Six, inspecteur divisionnaire. Département de la Roer. « Projet d'ouverture et de formation en chaussée de pavés et gravelage de la partie de la nouvelle route d'Aix-la-Chapelle [Aachen] à Duisburg comprises entre Aix-la-chapelle et Alsdorf sur une longueur de 12346 mètres. »
- Affaire rapportée par M. Six, inspecteur divisionnaire. Département de la Roer. « Projet définitif de l'ouverture et formation en chaussée de la partie de la nouvelle route de Wenloo à Wesel comprise entre Gueldres et Buderich sur une longueur de 33 349 mètres. »
- Affaire rapportée par M. Six, inspecteur divisionnaire. Département du Mont-Tonnerre. « Projet d'ouverture et formation en chaussées d'empierrement et de pavés de la partie de la route de Paris à Mayence [Mainz] comprise entre Lohnsfeld et l'avenue de Kayserslautern [Kaiserslautern] sur une longueur de 12606 mètres. »
- Affaire rapportée par M. Céard, inspecteur divisionnaire. Département du Vaucluse. « Rapport sur le projet de construction de 3 aqueducs sur la route n° 8 de Paris à Marseille. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Alpes-Maritimes. « Lettre de M. Dubois-Dessauzais, inspecteur divisionnaire adressée à M. le directeur général le 22 février 1811 sur le projet des réparations à faire au pont du Var faisant partie de la route de Paris à Nice et à Gênes. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Quai des Invalides. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de l'Yonne. « Travaux sur les rivières de Yonne et de Cure. »