Document d'archives : Justice d'Ancien régime
Contenu :
Présentation du contenu
Procédures concernant les familles fromenton, d'hérat, du masrambaud, meignan, pimpaneau, roussel, sudrat et vergne (1616-1790), procédure entre silvain léonard et silvain bajer ( ?) (1783). Exploits d'huissier : enregistrés par maître gabriel nouveau concernant une sommation de paiement aux prieurs religieux de l'abbaye de ( ?) (1696), des requêtes de jean verluroux et jean pierraud (1769), de françois enetin ( ?) Administrateur général des domaines du roi (1786), de joseph bazile, administrateur général des domaines du roi (1888). Pièce de procédure concernant le village de monteil-ségur, nom des parties inconnu [xviiième], un procès-verbal de nomination et l'assignation de témoins (1713). Extrait du rôle de la taille, capitation d'essarteaux (1787). Extrait d'une procédure opposant ( ?) Martin et ( ?) Bonneau, sa femme, à jean teiller [xviiième siècle].
Cote :
1 J 528
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Extrait de la série 2F
Description physique :
28 pièces papier
Personnes :
Bajer, Silvain, Bazile, Joseph, Bonneau, Enetin, François, Fromenton (famille), Herat (famille d'), Léonard, Silvain, Masrambaud (famille du), Meignan (famille), Nouveau, Gabriel, Pierraud, Jean, Pimpaneau (famille), Roussel (famille), Sudrat (famille), Teiller, Jean, Vergne (famille), Verluroux, Jean