Document d'archives : DICTÉES DE L'EMPEREUR. - PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DES CONSULS. - LIVRETS DES ACTES, ARRÈTÉS ET DÉCRETS DU GOUVERNEMENT. - ACTES...

Institution de conservation :

Archives nationales

Titre :

DICTÉES DE L'EMPEREUR. - PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DES CONSULS. - LIVRETS DES ACTES, ARRÈTÉS ET DÉCRETS DU GOUVERNEMENT. - ACTES DU CORPS LÉGISLATIF.

Identifiant de l'unité documentaire :

AF/IV/1-AF/IV/1089/B - AF/IV/909