Document d'archives : Syndicat intercommunal d'ARC-SUR-TILLE, commune de CHAMBEIRE. - Ass., construction d'une station d'épuration par lagunage naturel...

Titre :

Syndicat intercommunal d'ARC-SUR-TILLE, commune de CHAMBEIRE. - Ass., construction d'une station d'épuration par lagunage naturel - canalisations : dossiers financiers, autorisation de défrichement, bordereau des prix, plans, marchés (1988-1990). Commune d'ARCEAU. - AEP, canalisation : plans, relevé des conduites, dessins types, dossiers techniques, devis (1968). Commune d'ARCEAU. - Ass., canalisation : décision et notification de tribunal : plan, documentation, étude géotechnique, requête introductive d'instance (1981-1983).

Cote :

1707 W 18

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Archives départementales de Côte d'Or

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