Document d'archives : Modification du plan local d'urbanisme, secteur Port-Marianne-Parc Marianne, enquête publique : certificats d'affichage, registre...

Titre :

Modification du plan local d'urbanisme, secteur Port-Marianne-Parc Marianne, enquête publique : certificats d'affichage, registre d'enquête, rapport du Commissaire-Enquêteur, notification du rapport au tribunal administratif et à la Préfecture (2005) ; pièces d'instruction (2004-2005).

Cote :

531 W 183

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2031

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Modification du plan local d'urbanisme, secteur Port-Marianne-Parc Marianne, enquête publique : certificats d'affichage, registre d'enquête, rapport du Commissaire-Enquêteur, notification du rapport au tribunal administratif et à...

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