Document d'archives : Bois communaux.
Contenu :
Forêt communale, délimitation avec des propriétés particulières (1867-1868) ; programme de gestion (1850-1861) ; confection de fossés (1851) ; travaux (1855) ; dommages et restitutions revenant à la commune pour délits (1857-1858).
Bois, délimitation de parcelles (1861) ; rôle de taxes sur la délivrance de coupes de taillis (1843-1845) ; aménagement (1868-1870) ; échange entre la commune et les époux Deffaugt pour ouvrir un chemin de desserte au canton de Mas-Crétet (1891-1892) ; construction de murs en pierres sèches (1854-1859) ; indemnités pour dommages causés à des propriétés particulières (1853-1855) ; création de chemins forestiers pour en faciliter l'exploitation (1864) ; ouverture d'un chemin de vidange (1854-1855) ; vente sur tracé d'un chemin (1843) ; délivrance d'arbres secs (1841-1843) ; délivrance de chablis (1841-1843) ; vente de chablis (1857) ; affouage (an X-1839) ; coupes affouagères (1846-1849) ; exploitation affouagère (1842-1843) ; délivrance en nature de deux lots d'une coupe qui devait être vendue (1848) ; demande de délivrance de coupes affouagères dans les taillis (1853) ; vote d'une indemnité en faveur de M. Darmet qui s'est rendu adjudicataire d'une coupe (1843) ; exploitation d'une coupe (1855-1859) ; coupes (1848) ; ventes (1812-1830).
Entrepôt de bois de chauffage et de fumier (1829).
Distribution de bois d'usances pour les réparations des bâtiments (1822).
Distribution de sapins pour réparations des bâtiments (1816-1817).
Bois communaux, remise de dommages et intérêts à M. Darmet (1851-1852).
Bois, opposition à une vente (1833).
Forêts, délimitation amiable avec M. Gillet et avec ses héritiers (1824).
Chasse, amodiation (1824).
Cote :
2 O 180