Document d'archives : Travaux d'eau et d'assainissement. – Programme État, Département et Établissement public régional (EPR) : note d'information,...

Titre :

Travaux d'eau et d'assainissement. – Programme État, Département et Établissement public régional (EPR) : note d'information, délibérations du Conseil général, tableaux de préparations des programmes, délibérations de la commission départementale, détail du coût estimatif, extrait de presse, copies de délibérations de conseils municipaux, état récapitulatif des versements restant à effectuer, dossier de consultation des entreprises, plans, extrait du Journal officiel, procès-verbal de réunion du syndicat mixte départemental d'eau et d'assainissement, correspondance.

Cote :

2082 W 794

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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