Document d'archives : Modification du plan local d'urbanisme secteur Port-Marianne-Hippocrate et Port-Marianne-Portes de la Méditerranée en 2004,...

Titre :

Modification du plan local d'urbanisme secteur Port-Marianne-Hippocrate et Port-Marianne-Portes de la Méditerranée en 2004, enquête publique : avis d'insertion dans la presse et constats d'huissier, registre d'enquête, rapport du commissaire enquêteur, courrier de transmission au tribunal administratif et au préfet (2004).

Cote :

531 W 172

Inventaire d'archives :

531W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable en 2030

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

Commune de Montpellier - Archives municipales
    • Modification du plan local d'urbanisme secteur Port-Marianne-Hippocrate et Port-Marianne-Portes de la Méditerranée en 2004, enquête publique : avis d'insertion dans la presse et constats d'huissier, registre d'enquête, rapport du...

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