Document d'archives : Elections : vote pour le rétablissement de l’Empire (1852) ; plébiscite (1870) ; élections sénatoriales (1876-1935) ; élections...
Titre :
Elections : vote pour le rétablissement de l’Empire (1852) ; plébiscite (1870) ; élections sénatoriales (1876-1935) ; élections législatives (1857-1919) ; élections au conseil d’arrondissement (1864-1913) ; élections au conseil général (1852-1928) ; élections municipales (1852-1919) ; procès-verbaux d’installation du conseil municipal et élections des maires et adjoints (1855-1912). <lb/>Personnel municipal.-Garde-champêtre, garde-forestier : révocation, prestation de serment (1853-1877), marchés de pâtres (1867-1904). <lb/>
Cote :
153 Edepot 20
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable