Document d'archives : Objet principal : Élections (1788-1852)

Institution de conservation :

Archives départementales du Cantal

Contenu :

Présentation du contenu
1. Procès-verbal de l'élection des députés de la noblesse de la Haute-Auvergne aux États-généraux de 1789 par l'Assemblée de la noblesse de Haute-Auvergne réunie à Saint-Flour. Suivent les signatures (environ 80). Elus : Joseph-Louis-Robert de Ligneyrac, duc de Caylus, lieutenant-général de la Haute-Auvergne ; Pierre-François de Saint-Martial, baron d'Aurillac, capitaine au régiment des cuirassiers du Roi ; Amable de Brugier, baron de Rochebrune, ancien officier au régiment Dauphin-cavalerie (28 Mars 1789)
2-6, Procès-verbaux des séances de l'Assemblée du clergé de la Haute-Auvergne tenues à Saint-Flour (22-27 Mars 1789); 2. Élection d'un secrétaire, de commissaires chargés de rédiger les cahiers de doléances (22 Mars) ; 3. Lecture de l'article des doléances du clergé relatif aux impositions, envoi d'une députation au Tiers-État pour lui communiquer cet article (26 Mars) ; 3-4 Élection des députés du clergé aux États-généraux (27 Mars) ; 3. Claude-Marie de Ruffo, évêque de Saint-Flour ; 4. Bigot de Vernières, curé de Saint-Flour ; Lolier, curé d'Aurillac ; 4-6. Liste des membres composant 1'Assemblée du clergé de la Haute-Auvergne
6-8. Missions des représentants du peuple dans le Cantal ; 6. Châteauneuf-Randon et Bô (An II) ; 7. Borie (An II) ; 8. Châteauneuf-Randon et Mailhes (1793) ; Musset (An III) ; Taillefer (s.d.)
9. État des services de Jacques Teillard, candidat au Corps législatif élu par le collège électoral de l'arrondissement de Murat (20 Mars 1812)
9-10. Renseignements confidentiels sur les membres de la députation nommée par le Collège électoral du département (10 Mars 1812) ; Salvage (Jean-Félix-Augustin), avocat ; Guitard (Antoine-Joseph), substitut à Aurillac ; Vacher-Tournemire (Charles), président du tribunal civil de Mauriac ; Perret (Jean-Baptiste), adjoint au maire d'Aurillac ; Chabanon (Antoine-Dominique), sous-préfet de Murat
10-11. Renseignements confidentiels sur les candidats élus par le collège électoral du département et les collèges électoraux des arrondissements pour le Sénat et le Corps législatif (10 Mars 1812) ; 10. Coffinhal, membre de la Cour de Cassation ; Auguié, administrateur des Postes, beau-père du maréchal Ney (voir aussi p. 15, recto) ; Salvage (Jean-Félix-Augustin), de Saint-Martin-Valmeroux, membre sortant du Corps législatif ; 11. Jaubert (Guillaume-Augustin), évêque de Saint-Flour ; Guitard (Antoine-Joseph), substitut près le tribunal de 1ère instance à Aurillac ; Delzons (Antoine), président du même tribunal ; Sartiges (Louis de), président du collège électoral de l'arrondissement de Mauriac ; Lalo (Henry), Chabanon (Antoine-Dominique) et Bertrand (Antoine), sous-préfets ; Daude (Jean), avocat à Saint-Flour ; Teillard (Jacques), de Murat, commissaire des guerres
12. Esprit manifesté par les collèges (10 Mars 1812)
12-13. Autres renseignements sur les candidats élus (30 Juin 1812) ; 12. Salvage (Jean-Félix-Augustin) ; Jaubert (Guillaume-Auguste) ; Guitard (Antoine-Joseph) ; 13. Delzons (Antoine) ; Bertrand (Antoine) ; Daude (Jean) ; Sartiges (Louis de) ; Lalo (Henry) ; Teillard (Jacques) ; Chabanon (Antoine-Dominique)
13-19. Inventaire succint des dossiers FI CIII Cantal 3 et 4 aux Archives nationales : collèges électoraux, assemblées de canton, élections, plébiscites (An X-I852)
20. Renseignements sur les candidats élus par les collèges électoraux (17-19 Mai 1815), notamment sur Guitard (Antoine-Joseph) ; Salvage (Jean-Félix-Augustin) ; Mailhes, avocat à Mauriac
21-30. Inventaire succint de pièces et dossiers des Archives nationales ; 21. Bailliage d'Aurillac (1789) ; Assemblée provinciale d'Auvergne (1787-1788) ; 21-27. Dossiers FI CIII Cantal I ; 21-23. Correspondance : expéditeur, destinataire, objet rarement indiqué (1790-1815) ; 23-24. Délibérations de Conseils municipaux, sans indication d'objet (avril-Mai 1814) ; 24-25. Correspondance expéditeur, destinataire, objet rarement indiqué (1817-1825) ; 25-27. Idem, extraits des registres de délibérations d'administrations municipales, prestations de serment, procès-verbaux de la célébration de cérémonie et fêtes, notamment de la saint Napoléon (dans certaines communes : 1806, p. 26 ; 1812, p. 27 ; à Aurillac : 1808, 1811 et 1812, p. 27) (An III-1812) ; 27-30. Dossier FI CIII Cantal 2. 27-29, Procès-verbaux des séances de l'assemblée électorale du département, du Conseil et du Directoire du département, des municipalités ; correspondance (objets des délibérations et des lettres rarement indiqués) (1790-An IX) ; 29-30. Correspondance relative aux élections départementales (An IX-An XII, rares précisions)
30-31. Liste des candidats présentés pour le Corps législatif par le collège électoral du département et les collèges électoraux des arrondissements (3 Décembre 1806)
31. Esprit des collèges électoraux (Le préfet Riou au ministre, 28 Floréal An XIII)
31-32.Renseignements confidentiels sur les candidats présentés pour le Sénat et le Corps législatif par le collège électoral du département et les collèges électoraux des arrondissements (20 Novembre 1806)
32-36. Notices sur les personnes les plus marquantes du département (au nombre de 73, avec indication des professions) (9 Août 1811)
37-38. Renseignements sur les membres des collèges électoraux d'arrondissement qui sont les plus propres à les présider (8 Prairial An XII)
38-39. Renseignement à ajouter aux listes des citoyens élus par les assemblées de canton membres des collèges électoraux du département (28 Messidor An XII)
39-40. Candidats (au nombre de 11) présentés pour la présidence du collège électoral du département (s.d.). Parmi eux, Coffinhal (Joseph), juge à la cour de Cassation, recommandé par le général Marescot (3 Messidor An XII), Salvage (colonel Toussaint), recommandé par le général Jourdan (15 Germinal An XII). Coffinhal sera nommé : lettre ministérielle du 10 Messidor An XII (Voir la table, D5)
40. Liste des candidats présentés pour le sénat par le collège électoral du département (1er Thermidor An XII)
41. Esprit du collège électoral du département (30 Messidor An XII) ; Lettre du préfet demandant la nomination de 5 nouveaux conseillers municipaux à Aurillac (10 Vendémiaire An XIII)
42-44. Liste des candidats propres à remplir les fonctions de présidents des assemblées de canton (avec les professions) et indication des édifices convenant à la tenue des assemblées (10 Ventose An XI) (Rectifications, p. 54, recto)
44. Sistrières-Murat père demande la présidence du canton de Murat (5 Vendémiaire An XII) ; Le préfet présente Toussaint Salvage pour la présidence du canton de Saint-Flour (1er Frimaire An XII)
45. Le sénateur Joseph Cornudet recommande le citoyen Peuvergne, ancien juge de paix, pour la présidence du canton d'Allanche (12 Pluviose An XI) ; Borel-Montchauvel, médecin, conseiller municipal de Saint-Flour, demande la présidence d'un des cantons de Saint-Flour (19 Frimaire An XII) ; Relevé du nombre des votes émis dans chaque arrondissement sur la proposition présentée à l'acceptation du peuple par le sénatus-consulte du 28 Floréal An XII et lettre préfectorale d'envoi (22 messidor An XII)
45-48. Division des assemblées de canton en sections, avec indication, pour chaque commune, du nombre des habitants et de celui des votants (30 Août 1806)
49. Élections de 1806 : liste des candidats présentés pour le Corps législatif par le Collège électoral du département et les collèges électoraux des arrondissements (avec professions et renseignements) (3 Décembre 1806) ; Proposition par le préfet de candidats pour la présidence du collège électoral du département (6 Décembre 1805) ; Autre liste de candidats pour les mêmes fonctions (14 Mars 1806)
49-50. Lettre du préfet : envoi d'un état des nominations qui restent à faire pour compléter le Collège électoral du département et les collèges électoraux d'arrondissement (21 Mai 1806) ; 50. Le dit état ; Joseph Coffinhal remercie de sa nomination à la présidence du collège électoral du département (30 Juin 1806)
51. Lettre du préfet concernant 3 membres de la Légion d'honneur adjoints au Collège électoral du département : le colonel Miquel, le général Delzons et M. Maigne, attaché à la garde impériale (28 Septembre 1806) ; Lettre du préfet : envoi du tableau de division des assemblées cantonales en sections (30 Août 1806 ; cf. p. 45-48)
52. Abadie, maire d'Aurillac, élu candidat au corps législatif par le collège électoral de l'arrondissement d'Aurillac, demande la protection du ministre pour y être appelé (27 Novembre 1806) ; Jean-Félix-Augustin Salvage, candidat au corps législatif, envoie ses états de services. (16 Octobre 1806)
53. Renseignements sur les candidats présentés pour le Sénat par le collège électoral du département : Coffinhal (Joseph), juge à la cour de cassation, et Auguier (Pierre-César), administrateur général des Postes (6 Novembre 1806) ; Élections départementales de l'An IX : état des fonctionnaires publics inscrits sur la liste des notabilités du département (21 Thermidor An IX)
54. Liste de candidats proposés par le préfet pour le remplacement de 5 membres démissionnaires du Conseil municipal d'Aurillac (4 Floréal An XII)
55. Renvoi du décret d'adjonction de M. Bonnault au collège électoral de l'arrondissement de Saint-Flour, en raison de son décès (3 Juillet 1807) ; Liste de candidats aux fonctions de présidents de canton proposés à la nomination de l'Empereur et lettre d'envoi y relative (22 Décembre 1807) ; Réception d'un décret adjoignant MM. Boudry et Jalmon, membres de la légion d'honneur, aux collèges électoraux des arrondissements d'Aurillac et de Mauriac (23 Novembre 1808)
56. Réception d'un décret adjoignant au collège électoral de l'arrondissement d'Aurillac les sieurs Jean Martin et François Magnes, et à celui de l'arrondissement de Saint-Flour le sieur Antoine Pouget, tous membres de la légion d'honneur (29 Avril 1808) ; Envoi d'un paquet à l'adresse d'un Besson, président de canton (4 Février 1809) ; Réception d'un décret adjoignant M. Jacquemin au collège électoral de l'arrondissement de Mauriac (12 Janvier 1810); Vacher-Tournemire (Charles nommé à la présidence du canton de Mauriac (3 Août 1810) ; Liste de candidats à ladite présidence (30 Septembre 1809)
57. Liste des membres du collège électoral du département (13 Novembre 1811)
58-59. Renseignements sur les candidats proposés pour la présidence du corps électoral du département et des collèges électoraux des arrondissements (avec les professions) (1811 ?)
59-60. Liste des présidents desdits collèges à la dernière session (10 Août 1811)
60. Le colonel S. de Faverolles, président du canton de Saint-Flour, demande la présidence du collège électoral du département (12 Août 1811) ; Présentation de M. de Longevialle, résidant à Saint-Flour, comme candidat à la présidence du collège électoral de cette ville (27 Août 1811) ; Avis du décès de M. de Tournemire, président du collège électoral de Mauriac (5 Juillet 1811). Lettres de Louis de Sartiges, qui demande la place (1er Août 1811), et de M. de Ségur, qui le recommande (7 Août)
61-63. Listes, par cantons, des membres des collèges électoraux des 4 arrondissements (13 Novembre 1811)
63-65. Renseignements sur les candidats proposés pour la présidence du collège électoral du département et des collèges doctoraux des arrondissements (9 Août 1811)
65. Renseignements sur les présidents desdits collèges à la dernière session (9 Août 1811) ; Au sujet de la nomination, comme membre du collège électoral du département, de M. de Beauclair, sous-préfet d'Aurillac (18 Novembre 1811) 
66. Le préfet demande au ministre d'être adjoint au collège électoral du département (18 Novembre 1811). Refus du ministre (5 Décembre)
67. Réception d'un décret adjoignant au collège électoral du département MM. Poux, chef de bataillon au 72e de ligne, et Desmichel, capitaine au 2e de hussards, tous les deux membres de la Légion d'honneur (26 Septembre 1811)
67-68. Résultats des opérations des assemblées cantonales du département qui se sont réunies du 25 Août au 8 Septembre (18 Novembre 1811)
69. Renseignements sur Jean-François Fahy, juge de paix de Saint-Flour, membre du collège électoral de l'arrondissement de Saint-Flour (27 Décembre 1811)
69-70. Renseignements sur les candidats présentés pour le Corps législatif par le collège électoral du département et les collèges électoraux des arrondissements (30 Juin 1812)
70-84. Renseignements sur les membres du collège électoral du département et des collèges électoraux des arrondissements (avec les professions) (27 Décembre 1811). Rectifications p. 115.
84-85. Résultats des opérations du collège électoral du département ; esprit de ce collège (24 Février 1812)
86. Notices concernant les membres de la députation dudit collège auprès de l'Empereur (23 Février 1812) ; État des services de M. Perret, ex-législateur, membre de ladite députation, et renseignements le concernant (5 Avril 1812)
87. Lettre de Charles Vacher de Tournemire au ministre pour s'excuser de n'avoir pu se rendre à Paris avec la députation pour cause de maladie (18 Mars 1812)
88.-97. Liste des membres du collège électoral du département et des collèges électoraux des arrondissements (avec renseignements et professions) qui ont prêté serment (30 Floréal An XIII)
97-100. Liste des membres desdits collèges (avec renseignements et professions) (1811)
100-104. Procès-verbaux des séances du collège électoral du département en 1812 (désignation des candidats au Sénat et au Corps législatif) ; 101. Liste des électeurs (avec les professions) qui sont venus déposer leurs bulletins au collège électoral du département pour la nomination des candidats au Sénat (18 Février 1812) ; 104-105. Lettres écrites à M. Grasset, naturaliste à Mauriac ; 104 Par le Conseil des mines (4 Septembre 1809) ; 104-105. Par le Muséum d'histoire naturelle (2 Décembre 1808 et 28 Avril 1810)
105. Au sujet des fournitures faites aux officiers russes, ci-devant prisonniers de guerre, stationnés à Mauriac (30 Avril 1814)
106. Adresse du collège électoral du département à l'Empereur (14 Mai 1815) ; Réception d'un décret adjoignant aux collèges électoraux MM. Milhaud, chef de bataillon, Lacoste et Jaubert, ex-préfets, tous membres de la Légion d'honneur (29 Mai 1815)
106-107. Lettre de Dominique Mirande au ministre : il proteste contre la nomination de la municipalité de Mauriac et notamment, contre son remplacement dans les fonctions d'adjoint au maire (24 Mai 1815)
107. Relevé statistique, par arrondissement des votes émis dans le département sur l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire présenté à l'acceptation du peuple (7 Juin 1815)
108. Lettre de Jean-Baptiste Chazelon, membre du collège électoral du département : il prie le ministre de l'excuser de ne pouvoir aller au Champs de Mai (15 Mai 1815) 
108-112. Liste, par cantons, des membres composant, au 13 Mars 1815, le collège électoral du département (avec les professions)
112. Lettre de Joseph Vigier, député du Cantal, au ministre : il lui envoie un extrait de naissance et un certificat d'inscription sur la liste civique de la commune d'Arpajon (24 Mai 1815)
112-113. Élections de 1815 : renseignements sur les députés élus à la chambre des représentants par le collège électoral du département et les collèges électoraux des arrondissements (avec indication des professions) (17 Mai 1815) ; 113-114. Pièces à l'appui des élections de 1815 (actes de naissance et cartes civiques) concernant les députés : 113. Guitard (Antoine-Joseph) ; Vigier (Joseph) ; Dubois (Louis-Félix-François) ; 114. Fahy (Jean-François) ; 115. Envoi des résultats des opérations des collèges électoraux (16 Mars 1812)
115-116. Relevé du nombre des votants dans chaque assemblée cantonale en l'An XII et 1811
117. Lettre de Pierre-Joseph Grasset, maire, de Mauriac, au ministre pour lui demander la présidence du collège électoral de Mauriac et état de ses services (1er Août 1815)
117-118. Renseignements sur M. Salvage, de Saint-Martin-Valmeroux, nommé au collège électoral du département (15 Mai 1815)
118-119. Inventaire du dossier Ba 41, liasse 87, aux Archives nationales ; 118. Bailliage de Saint-Flour (1788-1789) ; Bailliage de Salers (1789) ; Assemblée du Tiers État (1789) ; Aurillac contre Saint-Flour pour la qualification de bailliage principal (1789) ; 119. Bailliage d'Aurillac ; Prétentions du pays de Carladès aux titres et droits de bailliage royal distinct et immédiat ; bailliage de Vic (1788-1789).

Identifiant de l'unité documentaire :

27 J 38

Inventaire d'archives :

Description physique :

Description physique: 119 feuilles paginées recto 1-119

Ressources complémentaires :

Conservation des originaux :
Localisation des originaux
Copies extraites des Archives nationales

Personne :

Delmas, Jean (érudit), Delzons, Alexis-Joseph (1775-1812), Delzons, Antoine (député du Cantal), Coffinhal, Joseph, Daude, Jean (député du Cantal), Musset, J.-M. (représentant en mission), Riou, François-Marie-Joseph (préfet du Cantal), Vacher de Tournemire, Jean-Charles (député du Cantal), Borie, J. (représentant en mission), Chabanon, Antoine-Dominique (député du Cantal), Saint-Martial de Conros, Pierre-François de (député du Cantal), Mirande, Dominique (maire de Mauriac), Bô, Jean-Baptiste (représentant en mission), Chateauneuf-Randon (représentant en mission), Guitard, Antoine-Joseph (député, préfet du Cantal), Lalo, Henri (médecin, sous-préfet), Taillefer (représentant en mission), Bertrand, Antoine (député du Cantal), Bigot de Vernières, Jean-Joseph (curé de Saint-Flour, député du Cantal), Brugier de Rochebrune, Amable (député du Cantal), Lignerac, Robert de (duc de Caylus ; député du Cantal), Lolier, Etienne (curé d'Aurillac, député du Cantal), Ruffo, Claude-Marie (1746-1818 ; évêque de Saint-Flour), Abadie, Jean, Beauclair, de (sous-préfet d'Aurillac), Sabatier de Lachadenède, Paul-Joseph-Jean-Baptiste (préfet du Cantal), Malhes, Pierre (représentant en mission, député du Cantal), Perret, Jean-Baptiste (maire d'Aurillac, député du Cantal), Salvage, Jean-Félix-Augustin (maire de Saint-Martin-Valmeroux, député du Cantal), Auguier, Pierre-César (administrateur des Postes, candidat au Sénat), Besson (président de canton), Bonnault, Borel-Montchauvel (médecin, conseiller municipal de Saint-Flour), Boudry, Chazelon, Jean-Baptiste, Cornudet, Joseph (sénateur du Cantal), Desmichel (capitaine), Dubois de Fer, François (député du Cantal), Fahy, Jean-François (député du Cantal), Faverolles, S. de (colonel), Grasset (naturaliste à Mauriac), Grasset, Pierre-Joseph (maire de Mauriac), Jacquemin, Jalmon, Jaubert (préfet), Jaubert, Guillaume-Augustin (évêque de Saint-Flour, député du Cantal), Jourdan (général), Lacoste (préfet), Longevialle, M. de, Magnes, François, Maigne (attaché à la Garde impériale), Mailhes (avocat à Mauriac, candidat à la députation), Marescot (général), Martin, Jean, Miquel (colonel), Peuvergne (juge de paix), Pouget, Antoine, Poux (chef de bataillon), Salvage (membre du Collège électoral du département), Salvage, Toussaint (colonel), Sartiges, Louis de (président du collège électoral de l'arrondissement de Mauriac), Ségur, M. de, Sistrières-Murat, Teillard, Jacques, Tournemire, de (président du Collège électoral de Mauriac), Vigier, Joseph (député du Cantal), Milhaud (chef de bataillon)