Document d'archives : Forêts, bois.

Contenu :

Forêts, procès pour coupe en délit de 155 pieds d'arbres (an II-1831). Bois, distributions de coupes affouagères (1815-1839) ; délimitation avec des particuliers (1818-1825 ; 1848-1849) ; demande de délivrance de sapins (1827-1830) ; distraction du régime forestier (1832) ; délivrance et blanchissage (1848) ; répartition (1848) ; délimitation générale (1849-1872) ; remise d'amendes forestières (1855-1861).

Cote :

2 O 1096

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de l'Ain

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