Document d'archives : Mandements imprimés relatifs aux contributions.
Contenu :
Présentation du contenu
- Mandement enjoignant aux consuls et collecteurs des deniers du roi d'inscrire sur les rôles les sommes reçues des contribuables et interdisant la remise de reçus volants (22 septembre 1648). Signé Cavanac, greffier, et annoté en haut "Nieudan".
- Mandements de l'intendant d'Auvergne Julien Louis Bide, seigneur de la Grandville, ordonnant l'un la levée des tailles sur la paroisse de Nieudan pour l'année 1727, l'autre la levée de la capitations et des impositions extraordinaires pour la même année (6 octobre 1726). Annotation en haut : "Nieudan".
Cote :
1 J 1232
Inventaire d'archives :
Sous-série 1 J (archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Don Nathalie Tison, 2018
Conditions d'accès :
Communicabilité
Libre
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libre
Description physique :
2 pièces papier (l'une relie deux actes par une ficelle).