Document d'archives : Séance du 6 mars 1811 présidée par M. le Comte Molé, Directeur Général.
Contenu :
Présents : MM. Fabronni et Laborde, maîtres des requêtes. MM. Provana, Zey, Labarthe, Passoret, Du Pelou et Lacroix, auditeurs au Conseil d'État. MM. Lamandé, Rolland, Lecreulx, Bouchet et Ferregeau, inspecteurs généraux. MM. Cahouet, Liard, Lepère, Dausse, Deschamps, Saussine, Bouëssel, Leclerc et Gayant, inspecteurs divisionnaires. M. Cadet de Chambine, chef de la Division des Ponts et Chaussées.
- Affaire rapportée par M. Deschamps, inspecteur divisionnaire. Département de la Gironde. « Pont de Bordeaux.»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département du Rhône. « Ponts du Serin et d'Enay [Aisnay].»
- Affaire rapportée par M. Le Père, inspecteur divisionnaire. Département du Rhône. « Traverse de Lyon depuis le pont au change jusqu'à l'église Saint-Louis. »
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département des Ardennes. « Pont de Givet. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Seine-et-Marne]. « Canal de l'Ourcq. Pont à bascule dans la plaine de Varrèdes [Varreddes]. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Paris]. « Eaux de Paris. Conduite d'eau dans le grand égout. »
- Affaire rapportée par M. Cahouet, inspecteur divisionnaire. Département de la Seine [Seine-et-Marne]. « Canal de l'Ourq. Aqueducs de Villenoy, de Fresne et du Belair.»
- Affaire rapportée par M. le secrétaire. Département de la Manche. « Marais de Carantan [Carentan]. » Observations : « Voir le procès-verbal de la séance du 6 juillet 1810. »