Document d'archives : Marché public. - Concession de Droit d'usage logiciels (marché n°364) : offres non retenues .
Cote :
440 W 25
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable en 2025
Type de document :
DELIBERATION, DOSSIER CONSULTATION ENTREPRIS, OFFRE, PROCES-VERBAL, RAPPORT