Document d'archives : BAUDE, Jean Jacques

Institution de conservation :

Archives nationales

Contenu :

Sous-préfet de Confolens, 8/27 avril 1813 ; de Roanne, 2 novembre/ 8 décembre 1814 ; de Saint-Étienne, 4 juin 1815, suspendu par le préfet le 31 juillet
Secrétaire général du ministère de l'intérieur chargé de l'intérim du ministre du 1er août 1830 au 11.
Préfet de la Manche, 10 août 1830, sans suite
Conseiller d'État du 20 août 1830 au 5 mars 1833. Directeur général des ponts et chaussées en août 1830. Député (Loire), 28 octobre 1830.
Sous-secrétaire d'État à l'intérieur, 10 novembre.
Préfet de police, 26/27 décembre, remplacé le 21 février 1831
Député (Loire), 1er mars 1832, 21 juin 1834, 4 novembre 1837... 9 juillet 1842. Conseiller d'État du 24 juillet 1837 à février 1848. E A 163 IV

Identifiant de l'unité documentaire :

F/1bI/156/9

Informations sur le producteur :

Date de naissance : 19 février 1792. Date de décès : 7 février 1862
Né à Valence (Drôme) (acte du 31 octobre 1792). Mort à Paris, 7e,

Personne :